Arrêté du 30 juin 2003

Article 1

Périmé10 juillet 2007

Créé le 10 juillet 2003

Le circuit de vitesse de Charade (Puy-de-Dôme), tel qu'il est décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué pour toutes les catégories de véhicules à l'exception de ceux de formule 1, pour une durée de quatre ans à compter de ce jour.
(1) Ces plans peuvent être consultés au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, direction des libertés publiques et des affaires juridiques, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la surveillance du réseau routier, 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris.

Historique des versions

Périmé depuis le mardi 10 juillet 2007

En vigueur du jeudi 10 juillet 2003 au lundi 9 juillet 2007