JORF n°164 du 18 juillet 2000

XXI. - Association rouennaise de réadaptation de l'enfance déficiente, centre d'aide par le travail « Les Ateliers de Cailly » (76380 Bapeaume-lès-Rouen)

Accord collectif d'entreprise du 23 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.


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Version 1

XXI. - Association rouennaise de réadaptation de l'enfance déficiente, centre d'aide par le travail « Les Ateliers de Cailly » (76380 Bapeaume-lès-Rouen)

Accord collectif d'entreprise du 23 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.