Arrêté du 30 juin 1992

Art. 1er. - La direction du personnel et des services, outre les chargés de mission auprès du directeur pour la gestion des corps des services extérieurs, comprend:
La sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement, constituée par:
  • le bureau des personnels d'encadrement d'administration centrale;
  • le bureau des personnels d'encadrement des services extérieurs;
  • le bureau des personnels non titulaires.

La sous-direction de la gestion des personnels techniciens, administratifs et d'exploitation, constituée par:
  • le bureau des personnels de catégories B et C d'administration centrale et des personnels de catégorie B administratifs et techniques des services extérieurs;
  • le bureau des personnels de catégorie C des services extérieurs, des personnels de catégories B et C d'exploitation et des ouvriers des parcs et ateliers;
  • le bureau de gestion prévisionnelle et des actions horizontales;
  • le bureau des pensions.

La sous-direction des affaires financières et des réformes statutaires,
constituée par:
  • le bureau du budget et des rémunérations principales;
  • le bureau des traitements, des primes, des indemnités et des rémunérations complémentaires;
  • le bureau de la titularisation et des réformes statutaires;
  • le bureau de la réglementation générale;
  • le bureau du contentieux.

La sous-direction des affaires sociales, constituée par:
  • le bureau de l'action sociale;
  • le bureau de la prévention;
  • le bureau des affaires communes.

La sous-direction des services et de la décentralisation, constituée par:
  • le bureau de l'organisation des services et des effectifs;
  • le bureau du contrôle de gestion et de la décentralisation;
  • le bureau de la modernisation et de la vie des services;
  • le bureau de la logistique des services déconcentrés.

La sous-direction du recrutement et de la formation, constituée par:
  • le bureau du recrutement;
  • le bureau de la formation initiale et continue;
  • le bureau des services communs du recrutement et de la formation.

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