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Modification d'un arrêté de 2017 par un nouvel arrêté
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 42, Art. 44
1 version
2 modifiés
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La ministre des armées et des anciens combattants, la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 632-31 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 18 septembre 2017 modifié portant détermination des régions et subdivisions du troisième cycle des études de médecine et du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 10 mars 2026,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 42, Art. 44
1 version
2 modifiés
Créé le 1 août 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 30 juillet 2026.
La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,
R. BÉGUÉ
La ministre des armées et des anciens combattants,
Pour la ministre et par délégation :
Le médecin général des armées, directeur central du service de santé des armées,
J. MARGERY
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
L'adjointe au sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,
K. SIRI