Arrêté du 30 juillet 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 1er octobre 2024 susvisée est modifiée conformément aux articles 2 (Modification de l'annexe II de l'arrêté du 20 janvier) et 3 (Modification d'un arrêté par un nouvel arrêté) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 8 septembre 2025

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Modification d'une annexe de l'arrêté du 1er octobre 2024

Résumé. Un arrêté modifie une annexe précédente pour ajuster les postes dans la police, notamment en supprimant et en créant des postes spécifiques.

L'annexe de l'arrêté du 1er octobre 2024 susvisée est modifiée conformément aux articles 2 (Modification de l'annexe II de l'arrêté du 20 janvier) et 3 (Modification d'un arrêté par un nouvel arrêté) du présent arrêté.

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Source : Légifrance