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Arrêté du 30 juillet 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 22 juin 2018,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'une spécialité anticancéreuse

Résumé. Un nouveau médicament contre le cancer est ajouté à la liste.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7 Anticancéreux, la spécialité suivante est ajoutée :
«

NOM DE LA SPECIALITE EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DENOMINATION
BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 2,5 mg, poudre pour solution injectable FRESENIUS KABI FRANCE 6 260 079 9 9001302 BORTEZOMIB FRK 2,5MG INJ FL

».

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté doit être publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 30 juillet 2021.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

B. Marin

Arrêté du 30 juillet 2021
Article 1
Article 2