Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des unités militaires pour l'énergie nucléaire
Résumé. L'arrêté met à jour la liste des unités militaires impliquées dans l'énergie de propulsion nucléaire et les armements nucléaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 février 2019Art. 1 : Liste des unités militaires impliquées dans le nucléaire
→ Version 2
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- Arrêté du 22 février 2019Art. 1