ARRÊTÉ du 30 juillet 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 le Petit Rhône figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 9 août 2015

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Liste des habitats et espèces protégés pour le site Natura 2000 le Petit Rhône

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et les espèces protégées qui justifient la création du site Natura 2000 le Petit Rhône.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 le Petit Rhône figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 9 août 2015

Source : Légifrance