Créé le 9 août 2015
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 le Petit Rhône figure en annexe au présent arrêté.
ARRÊTÉ du 30 juillet 2015
Article 2
Historique des versions
En vigueur depuis le dimanche 9 août 2015