Abrogé23 février 2018
Abrogé par Arrêté du 14 février 2018 - art. 6
Créé le 11 septembre 2010 · Abrogé le 23 février 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition d'un spécimen vivant
Résumé. Un arrêté définit ce qu'est un spécimen vivant : un œuf ou un animal en vie.
Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf ou tout animal vivant.