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Arrêté du 30 juillet 2010

Article 1

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Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf ou tout animal vivant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé23 février 2018

Créé le 11 septembre 2010 · Abrogé le 23 février 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition d'un spécimen vivant

Résumé. Un arrêté définit ce qu'est un spécimen vivant : un œuf ou un animal en vie.

Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf ou tout animal vivant.

Historique des versions

En vigueur du samedi 11 septembre 2010 au jeudi 22 février 2018

Source : Légifrance