JORF n°0180 du 3 août 2008

Article 1

Article 1

L'arrêté du 15 janvier 1991 relatif à l'organisation de l'horaire de service hors enseignement des personnels enseignants du premier degré est abrogé.


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Version 1

L'arrêté du 15 janvier 1991 relatif à l'organisation de l'horaire de service hors enseignement des personnels enseignants du premier degré est abrogé.