JORF n°0179 du 2 août 2008

Article 1

Article 1

Les dates d'ouverture de la chasse mentionnées au tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 24 mars 2006 susvisé, dans la colonne : Autres territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement » sont modifiées ainsi qu'il suit :

| ESPÈCES |DATES D'OUVERTURE
Ouverture anticipée
Autres territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement| |----------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Oies | | | Oie cendrée | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Oie des moissons | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Oie rieuse | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | |Canards de surface| | | Canard chipeau | 15 septembre à 7 heures | | Canard colvert | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Canard pilet | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Canard siffleur | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Canard souchet | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Sarcelle d'été | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Sarcelle d'hiver | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | |Canards plongeurs | | | Eider à duvet | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Fuligule milouin | 15 septembre à 7 heures | | Fuligule milouinan | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Fuligule morillon | 15 septembre à 7 heures | | Garrot à œil d'or | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Harelde de Miquelon | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Macreuse noire | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Macreuse brune | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Nette rousse | 15 septembre à 7 heures | | Rallidés | | | Foulque macroule | 15 septembre à 7 heures | | Poule d'eau | 15 septembre à 7 heures | | Râle d'eau | 15 septembre à 7 heures | | Limicoles | | | Barge à queue noire | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Barge rousse | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Bécasseau maubèche | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Bécassine des marais | Premier samedi d'août à 6 heures (***) | | Bécassine sourde | Premier samedi d'août à 6 heures (***) | | Chevalier aboyeur | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Chevalier arlequin | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Chevalier combattant | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Chevalier gambette | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Courlis cendré | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Courlis corlieu | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Huîtrier pie | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Pluvier doré | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Pluvier argenté | Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures | | Vanneau huppé | 15 octobre |


Historique des versions

Version 1

Les dates d'ouverture de la chasse mentionnées au tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 24 mars 2006 susvisé, dans la colonne : Autres territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement » sont modifiées ainsi qu'il suit :

ESPÈCES

DATES D'OUVERTURE

Ouverture anticipée

Autres territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement

Oies

Oie cendrée

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Oie des moissons

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Oie rieuse

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Canards de surface

Canard chipeau

15 septembre à 7 heures

Canard colvert

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Canard pilet

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Canard siffleur

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Canard souchet

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Sarcelle d'été

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Sarcelle d'hiver

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Canards plongeurs

Eider à duvet

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Fuligule milouin

15 septembre à 7 heures

Fuligule milouinan

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Fuligule morillon

15 septembre à 7 heures

Garrot à œil d'or

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Harelde de Miquelon

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Macreuse noire

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Macreuse brune

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Nette rousse

15 septembre à 7 heures

Rallidés

Foulque macroule

15 septembre à 7 heures

Poule d'eau

15 septembre à 7 heures

Râle d'eau

15 septembre à 7 heures

Limicoles

Barge à queue noire

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Barge rousse

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Bécasseau maubèche

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Bécassine des marais

Premier samedi d'août à 6 heures (***)

Bécassine sourde

Premier samedi d'août à 6 heures (***)

Chevalier aboyeur

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Chevalier arlequin

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Chevalier combattant

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Chevalier gambette

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Courlis cendré

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Courlis corlieu

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Huîtrier pie

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Pluvier doré

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Pluvier argenté

Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures

Vanneau huppé

15 octobre