Arrêté du 30 juillet 2004

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Archipel des Sept-Iles figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Côtes-d'Armor, à la direction régionale de l'environnement de Bretagne et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

Historique des versions

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Archipel des Sept-Iles figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Côtes-d'Armor, à la direction régionale de l'environnement de Bretagne et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.