Arrêté du 30 juillet 2004

Article 1

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Article 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses :
a) Les bactéries :
Bacillus anthracis ;
Brucella abortus ;
Brucella canis ;
Brucella melitensis ;
Brucella suis ;
Clostridium botulinum ;
Francisella tularensis ;
Yersina pestis ;
b) Les virus :
Arenaviridae :
Lassa ;
Guanarito ;
Junin ;
Machupo ;
Sabia ;
Bunyaviridae :
Dobrova ;
Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS) ;
Hantavirus :
Hantaan ;
Séoul ;
Nairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo ;
Phlebovirus de la fièvre de la vallée du Rift ;
Filoviridae :
Ebola ;
Marburg ;
Flaviviridae :

  • de la maladie de la forêt de Kyasanur ;
  • de la fièvre hémorragique d'Omsk ;

Orthomyxoviridae :
Orthomyxovirus de type A, sous-types H5 et H7 ;
Orthopoxvirus :
  • de la variole humaine (majeure et mineure) ;
  • de la variole blanche ;
  • de la variole du singe ;
  • Camel poxvirus ;

Picornaviridae :
Virus poliomyélitique ;
c) Les toxines :
La ricine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses :
a) Les bactéries :
Bacillus anthracis ;
Brucella abortus ;
Brucella canis ;
Brucella melitensis ;
Brucella suis ;
Clostridium botulinum ;
Francisella tularensis ;
Yersina pestis ;
b) Les virus :
Arenaviridae :
Lassa ;
Guanarito ;
Junin ;
Machupo ;
Sabia ;
Bunyaviridae :
Dobrova ;
Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS) ;
Hantavirus :
Hantaan ;
Séoul ;
Nairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo ;
Phlebovirus de la fièvre de la vallée du Rift ;
Filoviridae :
Ebola ;
Marburg ;
Flaviviridae :

  • de la maladie de la forêt de Kyasanur ;
  • de la fièvre hémorragique d'Omsk ;

Orthomyxoviridae :
Orthomyxovirus de type A, sous-types H5 et H7 ;
Orthopoxvirus :
  • de la variole humaine (majeure et mineure) ;
  • de la variole blanche ;
  • de la variole du singe ;
  • Camel poxvirus ;

Picornaviridae :
Virus poliomyélitique ;
c) Les toxines :
La ricine.

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