JORF n°182 du 7 août 2004

Article 1

Article 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses :
a) Les bactéries :
Bacillus anthracis ;
Brucella abortus ;
Brucella canis ;
Brucella melitensis ;
Brucella suis ;
Clostridium botulinum ;
Francisella tularensis ;
Yersina pestis ;
b) Les virus :
Arenaviridae :
Lassa ;
Guanarito ;
Junin ;
Machupo ;
Sabia ;
Bunyaviridae :
Dobrova ;
Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS) ;
Hantavirus :
Hantaan ;
Séoul ;
Nairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo ;
Phlebovirus de la fièvre de la vallée du Rift ;
Filoviridae :
Ebola ;
Marburg ;
Flaviviridae :
- de la maladie de la forêt de Kyasanur ;
- de la fièvre hémorragique d'Omsk ;
Orthomyxoviridae :
Orthomyxovirus de type A, sous-types H5 et H7 ;
Orthopoxvirus :
- de la variole humaine (majeure et mineure) ;
- de la variole blanche ;
- de la variole du singe ;
- Camel poxvirus ;
Picornaviridae :
Virus poliomyélitique ;
c) Les toxines :
La ricine.


Historique des versions

Version 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses :

a) Les bactéries :

Bacillus anthracis ;

Brucella abortus ;

Brucella canis ;

Brucella melitensis ;

Brucella suis ;

Clostridium botulinum ;

Francisella tularensis ;

Yersina pestis ;

b) Les virus :

Arenaviridae :

Lassa ;

Guanarito ;

Junin ;

Machupo ;

Sabia ;

Bunyaviridae :

Dobrova ;

Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS) ;

Hantavirus :

Hantaan ;

Séoul ;

Nairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo ;

Phlebovirus de la fièvre de la vallée du Rift ;

Filoviridae :

Ebola ;

Marburg ;

Flaviviridae :

- de la maladie de la forêt de Kyasanur ;

- de la fièvre hémorragique d'Omsk ;

Orthomyxoviridae :

Orthomyxovirus de type A, sous-types H5 et H7 ;

Orthopoxvirus :

- de la variole humaine (majeure et mineure) ;

- de la variole blanche ;

- de la variole du singe ;

- Camel poxvirus ;

Picornaviridae :

Virus poliomyélitique ;

c) Les toxines :

La ricine.