LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE FIXENT LE CALENDRIER DES ANNEES SCOLAIRES 1999-2000 ET 2000-2001 POUR LES ACADEMIES VISEES A L'ARTICLE 3 CI-APRES.

L'ANNEE SCOLAIRE S'ETEND DU JOUR DE LA RENTREE DES ELEVES AU JOUR PRECEDANT LA RENTREE SUIVANTE.

LES ACADEMIES SONT REPARTIES EN TROIS ZONES DE VACANCES A,B,C.

LA ZONE A COMPREND LES ACADEMIES DE CAEN,CLERMONT-FERRAND,GRENOBLE,LYON,MONTPELLIER,NANCY-METZ,NANTES,RENNES,TOULOUSE.

LA ZONE B COMPREND LES ACADEMIES D'AIX-MARSEILLE,AMIENS,BESANCON,DIJON,LILLE,LIMOGES,NICE,ORLEANS-TOURS,POITIERS,REIMS,ROUEN,STRASBOURG.

LA ZONE C COMPREND LES ACADEMIES DE BORDEAUX,CRETEIL,PARIS,VERSAILLES.

POUR TOUTE LA DUREE DES ANNEES SCOLAIRES 1999-2000 ET 2000-2001,DANS TOUS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DES ACADEMIES CITEES A L'ARTICLE PRECEDENT RELEVANT DU MINISTERE CHARGE DE L'EDUCATION,LES DATES DE LA RENTREE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET DE LA RENTREE DES ELEVES,AINSI QUE LES DATES DES PERIODES DE VACANCES DES CLASSES,SONT FIXEES CONFORMEMENT AUX TABLEAUX ANNEXES AU PRESENT ARRETE,SOUS RESERVE DE L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DES DECRETS 90236 DU 14-03-1990 ET 90788 DU 06-09-1990.

POUR LES ACADEMIES DE LA GUADELOUPE,DE LA GUYANE,DE LA MARTINIQUE,DE LA REUNION,DE LA CORSE ET POUR SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON,LE CALENDRIER ES FIXE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU DECRET DU 14-03-1990.

APPLICATION DE L'ART. 9 DE LA LOI D'ORIENTATION 89486 DU 10-07-1989 MODIFIE PAR L'ART. 17 DE LA LOI 92678 DU 20-07-1992; DES ART.10,10-1 ET 10-2 DU DECRET 90788.