JORF n°182 du 8 août 1998

Art. 5. - L'association ARBOR recrute l'équipe pluridisciplinaire décrite dans le dossier déposé à l'appui de la demande d'agrément.

La composition de cette équipe pourra toutefois varier, à effectif équivalent temps plein inchangé, en fonction de l'évolution des besoins, sous réserve de l'accord du préfet de département et des organismes d'assurance maladie avec lesquels seront conclues les conventions.


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Version 1

Art. 5. - L'association ARBOR recrute l'équipe pluridisciplinaire décrite dans le dossier déposé à l'appui de la demande d'agrément.

La composition de cette équipe pourra toutefois varier, à effectif équivalent temps plein inchangé, en fonction de l'évolution des besoins, sous réserve de l'accord du préfet de département et des organismes d'assurance maladie avec lesquels seront conclues les conventions.