Arrête:
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Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 avril 1992 portant délégation de signature,
Arrête:
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Art. 1er. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
1o Il est ajouté un article 3 bis ainsi libellé:
<\
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2o A l'article 7, Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe I, premier alinéa, les mots: <<pour l'ensemble="" du="" service="">> sont remplacés par les mots: <<pour l'ensemble="" du="" service="" et="" de="" ses="" attributions="">>.
3o A l'article 9, Service d'information et de relations publiques des armées, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: <<m. le="" commissaire-colonel="" olivier="" gorge="">>,
Lire: <<m. le="" commissaire-colonel="" daniel="" courvoisier="">>.
II. - Au titre III, Etat-major des armées, à l'article 12, directions de l'état-major des armées, paragraphe I, il est inséré avant <<direction du="" service="" de="" santé="" des="" armées="">> le texte suivant:
Direction du renseignement militaire
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0181 du 06/08/1992
......................................................</m.></m.>
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III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:
1o A l'article 13, Direction des personnels et des affaires générales,
paragraphe I, remplacer le tableau par le suivant:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0181 du 06/08/1992
......................................................
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2o A l'article 16, Service central des affaires industrielles de l'armement, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de: <<m. l'ingénieur="" général="" claude="" couderc="">>,
Lire: <<m. l'ingénieur="" en="" chef="" jean="" marcel="">>.
3o A l'article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions navales, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: <<m. jacques-andré="" lesnard,="" administrateur="" civil,="" chef="" du="" service="" compte="" de="" commerce="">>,</m.></m.></m.>
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Lire: <<m. yves="" salanave-péhé,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="" de="" l'administration="" et="" des="" finances="">>.
III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
1o Au A. - Armée de terre, III. - Direction du génie:
a) Colonne Titulaire de la délégation:
Au lieu de: <<m. le="" colonel="" bruno="" venard="">>,
Lire: <<m. le="" colonel="" roland="" sautel="">> (à compter du 17 août 1992).
b) Colonne Suppléant:
Au lieu de: <<m. le="" général="" michel="" clavery="">>,
Lire: <<m. le="" colonel="" alain="" magon="" de="" la="" villehuchet="">> (à compter du 1er septembre 1992).
2o Au B. - Marine, III:
a) Direction des travaux immobiliers et maritimes:
Colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: <<m. l'ingénieur="" en="" chef="" jacques="" feuardant="">>,
Lire: <<m. l'ingénieur="" en="" chef="" michel="" philibert="">>.
b) Service hydrographique et océanographique, colonne Suppléant:
Au lieu de: <<m. l'ingénieur="" général="" jean="" bonnot="">>,
Lire: <<m. l'ingénieur="" général="" etienne="" cailliau="">>.
3o Au C. - Armée de l'air:
a) Au II. - Direction du commissariat de l'air, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de : <<m. le="" commissaire="" colonel="" pierre="" clouzot,="" sous-direction="" matériel="">>,
Lire: <<m. le="" commissaire="" colonel="" pierre="" clouzot,="" sous-direction="" matériel-établissements="">>.
Au lieu de: <<m. le="" commissaire="" colonel="" françois="" aubry,="" sous-direction="" administration="" générale="">>,
Lire: <<m. le="" commissaire="" colonel="" jean-michel="" golfier,="" sous-direction="" organisation-personnel="">> (à compter du 17 août 1992).
Ajouter: <<m. le="" commissaire="" lieutenant-colonel="" yves="" friot,="" sous-direction="" restauration="">>.
Colonne Nature de la délégation, ajouter en face de M. le commissaire lieutenant-colonel Yves Friot: <<dans la="" limite="" de="" ses="" attributions="">>.
b) Au IV. - Direction de l'infrastructure de l'air, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: <<mlle jacqueline="" kanarian,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="" administrative="">>,
Lire: <<mme jacqueline="" kanarian,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" administratif="">>.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 30 juillet 1992.
PIERRE JOXE