Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 30 janvier 2026

portant modification de l'arrêté du 29 décembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur de prénom dans un document officiel

Résumé. Un arrêté corrige une erreur de prénom dans un document officiel et est publié au Journal officiel.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 29 décembre 2025 (Autorisation d'exercice pour un médecin spécialisé) fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (II) du code de la santé publique,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'un prénom dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie une erreur de prénom dans un document officiel.

L'arrêté du 29 décembre 2025 susvisé (Autorisation d'exercice pour un médecin spécialisé) est modifié comme suit :
Les mots :
« Mme FRUNZE (Luliana), née le 1er juillet 1992 à Lipceni (Moldavie) »
sont remplacés par les mots :
« Mme FRUNZE (Iuliana), née le 1er juillet 1992 à Lipceni (Moldavie) ».

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté est publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 30 janvier 2026
Article 1
Article 2