En vigueur depuis le 3 avril 2025
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de la télésurveillance médicale pour les patients transplantés
Résumé. Un arrêté autorise la télésurveillance médicale pour les patients transplantés en pneumologie.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.