Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les dérogations aux valeurs limites d'émission
Résumé. Les exploitants peuvent demander des dérogations temporaires pour dépasser les limites d'émission de SO2, NOx et poussières en cas de problèmes d'approvisionnement.
A modifié les dispositions suivantes :