Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un terme dans un arrêté
Résumé Le mot SCRELEC est remplacé par BATRIBOX.
A l'article 1er de l'arrêté du 20 décembre 2024 susvisé, le mot : « SCRELEC » est remplacé par les mots : « BATRIBOX (anciennement SCRELEC) ».
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