JORF n°0029 du 4 février 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de codes pour les implants vasculaires

Résumé Le document d'ajout des implants vasculaires a été mis à jour.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
«

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3104384, 3114508, 3116602, 3133150, 3186850, 3180037, 3129734|Implants vasculaires|

».


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

«

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3104384, 3114508, 3116602, 3133150, 3186850, 3180037, 3129734

Implants vasculaires

».