Arrêté du 30 janvier 2023

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

Les jurys de délibérations des examens énoncés à l'article 1er (Calendrier des examens pour l'année 2022-2023) se déroulent aux dates définies ci-après :

  • première délibération du jury des baccalauréats professionnels, le jeudi 29 juin 2023 ;
  • jury de délibération des CAPM de conchyliculture et CAP, spécialité maritime, le jeudi 29 juin 2023 ;
  • jury de délibération des BTSM, le mardi 4 juillet 2023 ;
  • seconde délibération du jury des baccalauréats professionnels, le jeudi 6 juillet 2023.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 17 février 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dates des délibérations des jurys pour divers examens

Résumé. Cet article donne les dates où les jurys se réunissent pour discuter des résultats des examens.

Les jurys de délibérations des examens énoncés à l'article 1er (Calendrier des examens pour l'année 2022-2023) se déroulent aux dates définies ci-après :

  • première délibération du jury des baccalauréats professionnels, le jeudi 29 juin 2023 ;
  • jury de délibération des CAPM de conchyliculture et CAP, spécialité maritime, le jeudi 29 juin 2023 ;
  • jury de délibération des BTSM, le mardi 4 juillet 2023 ;
  • seconde délibération du jury des baccalauréats professionnels, le jeudi 6 juillet 2023.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 17 février 2023

Source : Légifrance