Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3 « Implants orthopédiques », sous-section 1 « Implants articulaires », paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche » dans la rubrique « Inserts en céramique et en alliage métallique » :

a) Le libellé de la rubrique « Inserts en céramique et en alliage métallique » est supprimée ;

b) Le paragraphe « Inserts en alliage métallique » est supprimé ;

c) Le nom de la rubrique Société DEPUY France S.A.S. (DEPUY) est supprimé et le code 3168639 est radié.