Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur la chasse aux oies
Résumé. Le directeur de l'eau et de la biodiversité est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté sur la chasse aux oies, qui sera publié au Journal officiel.
Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.