Arrêté du 30 janvier 2017

Article 1

Créé le 8 février 2017

La carte au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/94 940 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Pont de Desges (zone spéciale de conservation) FR 8301090. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Haute-Loire sur une partie du territoire des communes suivantes : Auvers, La Besseyre-Saint-Mary.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 8 février 2017

La carte au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/94 940 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Pont de Desges (zone spéciale de conservation) FR 8301090. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Haute-Loire sur une partie du territoire des communes suivantes : Auvers, La Besseyre-Saint-Mary.