Arrêté du 30 janvier 2017

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 Forêts de Desvres et de Boulogne et bocage prairial humide du Bas-Boulonnais (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 8 février 2017

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Mise à jour des habitats et espèces protégés dans une zone Natura 2000

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans une zone Natura 2000 en remplaçant l'ancienne liste.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 Forêts de Desvres et de Boulogne et bocage prairial humide du Bas-Boulonnais (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le mercredi 8 février 2017

Source : Légifrance