JORF n°0044 du 21 février 2015

Article 2

Article 2

Il est créé un bureau de vote central au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétariat général, direction générale des ressources humaines, service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche, sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs, département DGRH A2-2, chargé de la centralisation et du dépouillement des votes ainsi que de la proclamation des résultats du scrutin.
Les établissements et instituts suivants sont concernés par l'opération électorale définie dans le présent arrêté :
Observatoire de Paris ;
Observatoire de la Côte d'Azur ;
Observatoire des sciences de l'Univers de Besançon (université de Besançon) ;
Observatoire aquitain des sciences de l'Univers (université de Bordeaux) ;
Observatoire de physique du Globe de Clermont-Ferrand (université Clermont-Ferrand-II) ;
Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble (université Grenoble-I) ;
Observatoire de Lyon (université Lyon-I) ;
Observatoire océanologique de Banyuls (université Paris-VI) ;
Observatoire océanologique de Roscoff (université Paris-VI) ;
Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer (université Paris-VI) ;
Observatoire astronomique de Strasbourg (université de Strasbourg) ;
Observatoire Midi-Pyrénées (université Toulouse-III) ;
Observatoire de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines) ;
Observatoire des sciences de l'Univers Ecce Terra (université Paris-VI) ;
Observatoire des sciences de l'Univers de la région centre (université d'Orléans) ;
Observatoire des sciences de l'Univers EFLUVE (université Paris-XII) ;
Observatoire des sciences de l'Univers Atlantique (université de Nantes) ;
Observatoire des sciences de l'Univers de Rennes (université Rennes-I) ;
Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement (université de Montpellier) ;
Observatoire des sciences de l'Univers de La Réunion (université de La Réunion) ;
Ecole et observatoire des sciences de la Terre (université de Strasbourg) ;
Institut d'astrophysique spatiale d'Orsay (université Paris-XI) ;
Institut universitaire européen de la mer (université de Brest) ;
Institut d'astrophysique de Paris (université Paris-VI) ;
Institut Pythéas (université d'Aix-Marseille) ;
Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides ;
Institut de physique du Globe de Paris.


Historique des versions

Version 1

Il est créé un bureau de vote central au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétariat général, direction générale des ressources humaines, service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche, sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs, département DGRH A2-2, chargé de la centralisation et du dépouillement des votes ainsi que de la proclamation des résultats du scrutin.

Les établissements et instituts suivants sont concernés par l'opération électorale définie dans le présent arrêté :

Observatoire de Paris ;

Observatoire de la Côte d'Azur ;

Observatoire des sciences de l'Univers de Besançon (université de Besançon) ;

Observatoire aquitain des sciences de l'Univers (université de Bordeaux) ;

Observatoire de physique du Globe de Clermont-Ferrand (université Clermont-Ferrand-II) ;

Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble (université Grenoble-I) ;

Observatoire de Lyon (université Lyon-I) ;

Observatoire océanologique de Banyuls (université Paris-VI) ;

Observatoire océanologique de Roscoff (université Paris-VI) ;

Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer (université Paris-VI) ;

Observatoire astronomique de Strasbourg (université de Strasbourg) ;

Observatoire Midi-Pyrénées (université Toulouse-III) ;

Observatoire de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines) ;

Observatoire des sciences de l'Univers Ecce Terra (université Paris-VI) ;

Observatoire des sciences de l'Univers de la région centre (université d'Orléans) ;

Observatoire des sciences de l'Univers EFLUVE (université Paris-XII) ;

Observatoire des sciences de l'Univers Atlantique (université de Nantes) ;

Observatoire des sciences de l'Univers de Rennes (université Rennes-I) ;

Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement (université de Montpellier) ;

Observatoire des sciences de l'Univers de La Réunion (université de La Réunion) ;

Ecole et observatoire des sciences de la Terre (université de Strasbourg) ;

Institut d'astrophysique spatiale d'Orsay (université Paris-XI) ;

Institut universitaire européen de la mer (université de Brest) ;

Institut d'astrophysique de Paris (université Paris-VI) ;

Institut Pythéas (université d'Aix-Marseille) ;

Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides ;

Institut de physique du Globe de Paris.