JORF n°0034 du 10 février 2015

Article 1

Article 1

Le règlement du stud-book français du poney Dartmoor figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Dartmoor figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).


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Version 1

Le règlement du stud-book français du poney Dartmoor figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Dartmoor figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).