JORF n°0034 du 10 février 2015

Article 1

Article 1

Le règlement du stud-book du cheval Breton figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval Breton figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).


Historique des versions

Version 1

Le règlement du stud-book du cheval Breton figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval Breton figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).