JORF n°0044 du 21 février 2012

Arrêté du 30 janvier 2012

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 336-4 et D. 336-5 ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 janvier 2012,

Arrête :

Article 1

L'épreuve anticipée d'histoire-géographie des séries sciences et technologies industrielles (STI) et sciences et technologies de laboratoire (STL) du baccalauréat technologique qui est subie en même temps que les épreuves terminales à la session 2012 de l'examen par certains candidats, conformément aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique, porte sur le programme en annexe du présent arrêté.

Article 2

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 janvier 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer