Arrêté du 30 janvier 1992

Annexes

Créé le 2 février 1992 · En vigueur depuis le 1 janvier 2005

Liste des candidats pour l'élection des membres des commissions de groupe du Conseil national des universités
Commission du groupe n° : Collège :
Désignation de la liste (Sans indication particulière, la liste prend comme désignation le nom du candidat de tête) :
NOM DE FAMILLE
NOM MARITAL
PRÉNOM
ÉTABLISSEMENT
Nombre de déclarations de candidatures jointes : (annexe I A) (Ce nombre doit être égal à celui des candidats).
Remarque importante
A cette liste doit être jointe une note désignant le délégué habilité à représenter la liste considérée auprès du ministère. L'adresse personnelle du délégué et son numéro de téléphone doivent être également mentionnés.
N° de réception :
Date de réception :

Créé le 2 février 1992 · En vigueur depuis le 1 janvier 2005

Déclaration de candidature à l'élection des membres des commissions de groupe du Conseil national des universités
Commission du groupe n° Collège :
Nom de famille :
Prénoms :
Nom marital :
Grade :
Etablissement :
Adresse administrative :
U.F.R. (ou autre désignation) :
Rue : N° :
Code postal : Ville :
Téléphone : N° de poste :
Adresse personnelle :
Rue : N° :
Code postal : Ville :
Téléphone :
Veuillez mettre une croix dans la case correspondant à l'adresse à laquelle vous souhaitez recevoir tout document en cas d'élection :
- Adresse administrative.
- Adresse personnelle.
Fait à , le 1992.
Signature :

Créé le 2 février 1992 · En vigueur depuis le 1 janvier 2005

Liste des candidats pour l'élection des membres des sections de groupe du Conseil national des universités
Section n° : Collège :
Désignation de la liste (Sans indication particulière, la liste prend comme désignation le nom du candidat de tête).
NOM DE FAMILLE
NOM MARITAL
PRÉNOM<
E'>TABLISSEMENT
Nombre de déclarations de candidatures jointes : (annexe II A) (Ce nombre doit être égal à celui des candidats.)
Remarque importante
A cette liste doit être jointe une note désignant le délégué habilité à représenter la liste considérée auprès du ministère. L'adresse personnelle du délégué et son numéro de téléphone doivent être également mentionnés.
N° de réception :
Date de réception :

Créé le 2 février 1992 · En vigueur depuis le 1 janvier 2005

Déclaration de candidature à l'élection des membres des sections du Conseil national des universités
Section n° Collège :
Nom de famille :
Prénoms :
Nom marital :
Grade :
Etablissement :
Adresse administrative :
U.F.R. (ou autre désignation) :
Rue : N° :
Code postal : Ville :
Téléphone : N° de poste :
Adresse personnelle :
Rue : N° :
Code postal : Ville :
Téléphone :
Veuillez mettre une croix dans la case correspondant à l'adresse à laquelle vous souhaitez recevoir tout document en cas d'élection :
- Adresse administrative.
- Adresse personnelle.
Fait à ,le 1992.
Signature :

En vigueur depuis le dimanche 2 février 1992

Annexes
ANNEXE I
ANNEXE I A
ANNEXE II
ANNEXE II A