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Arrêté du 30 janvier 1990

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Nomination de Mme Lenoir en tant que régisseur suppléant

JORF n°33 du 8 février 1990

Cour d'appel de Douai

M. Sourd (Henri), commis au tribunal de grande instance de Saint-Omer, est nommé régisseur suppléant, en remplacement de Mme Vincent.

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Cour d'appel de Douai

M. Sourd (Henri), commis au tribunal de grande instance de Saint-Omer, est nommé régisseur suppléant, en remplacement de Mme Vincent.