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Arrêté du 30 décembre 2025

portant autorisation d'exercer en France la profession de médecin en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour un médecin québécois en France

Résumé. Un médecin québécois peut maintenant exercer en France après avoir obtenu l'autorisation nécessaire.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 4111-3-1 (Reconnaissance des diplômes québécois pour l'exercice des professions médicales en France) ;

Vu l'avis du Conseil national de l'ordre des médecins,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour une médecin québécoise

Résumé. Une médecin québécoise est autorisée à exercer en France.

Est autorisée à exercer en France la profession de médecin, dans la spécialité de médecine générale, en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique (Reconnaissance des diplômes québécois pour l'exercice des professions médicales en France), Mme Stéphanie OLIERE, née le 5 septembre 1979 à Schoelcher.

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Exécution d'un arrêté par la directrice générale de l'offre de soins

Résumé. La directrice générale de l'offre de soins est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 décembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du bureau RH2, exercice et déontologie des professions de santé,

E.-M. Mounier

Arrêté du 30 décembre 2025
Article 1
Article 2