En vigueur depuis le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un arrêté pour l'armée de terre
Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2021, remplaçant des dispositions antérieures.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2021.