JORF n°0316 du 31 décembre 2020

ANNEXES
ANNEXE I
SERVICES DISPOSANT D'UN CONSEIL D'ORIENTATION ET DE GESTION

Services relevant du chef d'état-major des armées :

- Service du commissariat des armées ;
- Service de santé des armées ;
- Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information ;
- Direction de la maintenance aéronautique ;
- Service de l'énergie opérationnelle ;
- Service interarmées des munitions.

Service relevant du chef d'état-major de l'armée de terre :
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle du matériel terrestre.
Service relevant du chef d'état-major de la marine :
Service de soutien de la flotte.
Service relevant du secrétaire général pour l'administration :
Service d'infrastructure de la défense.


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Version 1

En vigueur à partir du vendredi 1 janvier 2021

Abrogé le lundi 1 septembre 2025

ANNEXES

ANNEXE I

SERVICES DISPOSANT D'UN CONSEIL D'ORIENTATION ET DE GESTION

Services relevant du chef d'état-major des armées :

- Service du commissariat des armées ;

- Service de santé des armées ;

- Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information ;

- Direction de la maintenance aéronautique ;

- Service de l'énergie opérationnelle ;

- Service interarmées des munitions.

Service relevant du chef d'état-major de l'armée de terre :

Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle du matériel terrestre.

Service relevant du chef d'état-major de la marine :

Service de soutien de la flotte.

Service relevant du secrétaire général pour l'administration :

Service d'infrastructure de la défense.