Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles contre l'érosion en Guadeloupe
Résumé. Un arrêté rectifie les règles pour limiter l'érosion des sols en Guadeloupe, en remplaçant l'interdiction de travailler les sols gorgés d'eau par des conditions d'entretien des haies vives.
Rectificatif au Journal officiel du 31 décembre 2015, édition électronique, texte n° 294, dans les grilles nationales des cas de non-conformité au titre de 2016, pour les bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) (GUADELOUPE) :
Au lieu de :
| BCAE 5 : Limitation de l'érosion | ||||
| Limitation de l'érosion | Non-respect de l'interdiction de travail des sols gorgés d'eau ou inondés | 3 % | non | |
Lire :
| BCAE 5 : Limitation de l'érosion | ||||
| Limitation de l'érosion | Non-respect des conditions d'entretien des haies vives | 1 % | non | |
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