Arrêté du 30 décembre 2003

Article 1

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Article 1

A compter du 1er janvier 2004, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :

  • aéronautique ;
  • athlétisme ;
  • ball-trap ;
  • base-ball, softball et cricket ;
  • canoë-kayak ;
  • course d'orientation ;
  • cyclisme ;
  • équitation ;
  • escrime ;
  • étude et sports sous-marins ;
  • football ;
  • football américain ;
  • golf ;
  • gymnastique ;
  • handisports ;
  • karaté et arts martiaux affinitaires ;
  • lutte ;
  • montagne et escalade ;
  • motocyclisme ;
  • motonautique ;
  • parachutisme ;
  • pelote basque, trinquet moderne ;
  • pentathlon moderne ;
  • roller-skating ;
  • sauvetage-secourisme ;
  • ski nautique ;
  • sociétés d'aviron ;
  • sport automobile ;
  • sports boules ;
  • squash ;
  • surf ;
  • tennis ;
  • tir ;
  • tir à l'arc ;
  • triathlon ;
  • voile ;
  • vol à voile ;
  • vol libre.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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A compter du 1er janvier 2004, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :

  • aéronautique ;
  • athlétisme ;
  • ball-trap ;
  • base-ball, softball et cricket ;
  • canoë-kayak ;
  • course d'orientation ;
  • cyclisme ;
  • équitation ;
  • escrime ;
  • étude et sports sous-marins ;
  • football ;
  • football américain ;
  • golf ;
  • gymnastique ;
  • handisports ;
  • karaté et arts martiaux affinitaires ;
  • lutte ;
  • montagne et escalade ;
  • motocyclisme ;
  • motonautique ;
  • parachutisme ;
  • pelote basque, trinquet moderne ;
  • pentathlon moderne ;
  • roller-skating ;
  • sauvetage-secourisme ;
  • ski nautique ;
  • sociétés d'aviron ;
  • sport automobile ;
  • sports boules ;
  • squash ;
  • surf ;
  • tennis ;
  • tir ;
  • tir à l'arc ;
  • triathlon ;
  • voile ;
  • vol à voile ;
  • vol libre.

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