Arrêté du 30 décembre 2002

Article 2

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Article 2

A l'article 1er de l'arrêté du 10 août 2001 susvisé, le douzième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« - de la colonne vertébrale, à l'exclusion des vertèbres caudales, des apophyses transverses des vertèbres lombaires et thoraciques et des ailes du sacrum, mais y compris les ganglions rachidiens. »

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A l'article 1er de l'arrêté du 10 août 2001 susvisé, le douzième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« - de la colonne vertébrale, à l'exclusion des vertèbres caudales, des apophyses transverses des vertèbres lombaires et thoraciques et des ailes du sacrum, mais y compris les ganglions rachidiens. »

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