JORF n°4 du 5 janvier 1997

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre II (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), à l'article 8 (Direction des services financiers), au paragraphe X :
Au lieu de << M. Michel Gavoye, chef de service administratif >>, lire << M. Gilles Frostin, attaché principal d'administration centrale >>.
II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement) :
1o A l'article 16 (Direction de la stratégie industrielle et technologique), au paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. l'ingénieur en chef Marc Prévot >>, lire << M.
l'ingénieur général Marc Prévot >> ;
2o A l'article 18 (Autres directions), au paragraphe I (Direction des systèmes terrestres et d'information), tableau, colonne Suppléants :
a) Au lieu de << M. l'ingénieur en chef Pierre Durand >>, lire << M.
l'ingénieur en chef Daniel Ledru >> ;
b) Au lieu de : << M. l'ingénieur en chef Daniel Ledru, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Pierre Durand >>, lire : << M.
l'officier principal Michel Dumas, en cas d'absence ou d'empêchement de M.
l'ingénieur en chef Daniel Ledru >>.
III. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, au C. - Armée de l'air :
1o Au I. - Direction du personnel militaire de l'armée de l'air, tableau,
colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le général Yves Gloanec >>, lire << M. le général René Perret >> ;
2o Au III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, tableau, colonne Suppléants :
Au lieu de << M. le colonel Jean-Claude Rodriguez >>, lire << M. le colonel Gérard Clémence >>.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au titre II (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), à l'article 8 (Direction des services financiers), au paragraphe X :

Au lieu de << M. Michel Gavoye, chef de service administratif >>, lire << M. Gilles Frostin, attaché principal d'administration centrale >>.

II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement) :

1o A l'article 16 (Direction de la stratégie industrielle et technologique), au paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de << M. l'ingénieur en chef Marc Prévot >>, lire << M.

l'ingénieur général Marc Prévot >> ;

2o A l'article 18 (Autres directions), au paragraphe I (Direction des systèmes terrestres et d'information), tableau, colonne Suppléants :

a) Au lieu de << M. l'ingénieur en chef Pierre Durand >>, lire << M.

l'ingénieur en chef Daniel Ledru >> ;

b) Au lieu de : << M. l'ingénieur en chef Daniel Ledru, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Pierre Durand >>, lire : << M.

l'officier principal Michel Dumas, en cas d'absence ou d'empêchement de M.

l'ingénieur en chef Daniel Ledru >>.

III. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, au C. - Armée de l'air :

1o Au I. - Direction du personnel militaire de l'armée de l'air, tableau,

colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de << M. le général Yves Gloanec >>, lire << M. le général René Perret >> ;

2o Au III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, tableau, colonne Suppléants :

Au lieu de << M. le colonel Jean-Claude Rodriguez >>, lire << M. le colonel Gérard Clémence >>.