JORF n°8 du 10 janvier 1997

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 30 décembre 1996, les emplois de chef d'établissement figurant sur la liste ci-après sont rangés en 3e classe à compter du 30 décembre 1996 :
Maisons de retraite d'Hautefort et de Montignac (Dordogne) ;
Hôpital Saint-Roch de Buzançais (Indre) ;
Maisons de retraite de Bourg-Argental et de Saint-JulienMolin-Molette (Loire) ;
Maisons de retraite de Coutouvre, de Montagny et du Coteau (Loire) ;
Maisons de retraite de Dunières, de Montfaucon-en-Velay et de Riotord (Haute-Loire) ;
Maisons de retraite d'Olivet et de Saint-Denis-en-Val (Loiret) ;
Hôpital local de Masevaux (Haut-Rhin) ;
Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 30 décembre 1996, les emplois de chef d'établissement figurant sur la liste ci-après sont rangés en 3e classe à compter du 30 décembre 1996 :

Maisons de retraite d'Hautefort et de Montignac (Dordogne) ;

Hôpital Saint-Roch de Buzançais (Indre) ;

Maisons de retraite de Bourg-Argental et de Saint-JulienMolin-Molette (Loire) ;

Maisons de retraite de Coutouvre, de Montagny et du Coteau (Loire) ;

Maisons de retraite de Dunières, de Montfaucon-en-Velay et de Riotord (Haute-Loire) ;

Maisons de retraite d'Olivet et de Saint-Denis-en-Val (Loiret) ;

Hôpital local de Masevaux (Haut-Rhin) ;

Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine).