Arrêté du 30 décembre 1993
Titre II : Dispositions relatives à l'hygiène du fonctionnement
Abrogé30 décembre 2009
Chapitre Ier : Maîtrise de l'hygiène
Abrogé30 décembre 2009Chapitre II : Hygiène générale des locaux et du matériel
Abrogé30 décembre 2009Chapitre III : Nettoyage et désinfection
Abrogé30 décembre 2009Chapitre IV : Hygiène du personnel
Abrogé30 décembre 2009Abrogé depuis le mercredi 30 décembre 2009
En vigueur du mardi 11 janvier 1994 au mardi 29 décembre 2009
Titre II : Dispositions relatives à l'hygiène du fonctionnement
Chapitre Ier : Maîtrise de l'hygiène
Chapitre II : Hygiène générale des locaux et du matériel
Chapitre III : Nettoyage et désinfection
Chapitre IV : Hygiène du personnel