Abrogé23 avril 2003
Créé le 18 janvier 1989
Le jury établit, par ordre de mérite, la liste des élèves directeurs qui ont satisfait à l'examen de fin de session.
Créé le 18 janvier 1989
Abrogé depuis le mercredi 23 avril 2003
En vigueur du mercredi 18 janvier 1989 au mardi 22 avril 2003