Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la nomenclature d'un produit médical
Résumé Le code pour un type de stent est mis à jour dans la liste des produits remboursables.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société BALT Extrusion (BALT) », la nomenclature du code 3101316 est modifiée comme suit :
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