JORF n°0105 du 5 mai 2019

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 30 avril 2019 :
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Auvergne-Rhône-Alpes, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
M. Jean-Pierre Nicol, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;
Mme Pascale Humbert, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, titulaire ;
Mme Véronique Wormser, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, suppléante.
2° En qualité de membre associé :
Mme Catherine Argile, titulaire ;
M. Jean-Paul Martin, titulaire ;
M. Patrick Bergeret, suppléant.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
M. Bruno Lhuissier, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire.
2° En qualité de membre associé :
Mme Aurélie Tomadini, titulaire ;
M. Hervé Richard, titulaire ;
M. Bernard Freslier, suppléant.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bretagne, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre associé :
M. Alain Even, titulaire ;
Mme Chantal Gascuel-Odoux, suppléante.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Centre-Val-de-Loire, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
M. Étienne Lefebvre, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;
M. Philippe de Guibert, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire.
2° En qualité de membre associé :
Mme Corinne Larrue, titulaire ;
Mme Isabelle Lajeunesse, titulaire ;
Mme Caroline Sergent, suppléante.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Corse, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
Mme Fabienne Allag-Dhuisme, ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, présidente ;
M. Jean-Pierre Viguier, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire.
2° En qualité de membre associé :
M. Louis Olivier, titulaire ;
M. Jean-Marie Séïté, suppléant.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Grand Est, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
M. Alby Schmitt, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de Metz, président ;
M. Yannick Tomasi, inspecteur général de l'administration du développement durable, titulaire.
2° En qualité de membre associé :
Mme Florence Rudolf, titulaire ;
M. André Van Compernolle, titulaire ;
M. Gérard Folny, suppléant.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Hauts-de-France, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
M. Philippe Gratadour, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire.
2° En qualité de membre associé :
Mme Valérie Morel, titulaire ;
M. Philippe Ducrocq, titulaire ;
Mme Denise Lecocq, suppléante.
Est nommé à compter du 12 mai 2019, comme membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France, pour une durée de trois ans :
1 ° En qualité de membre associé :
M. Jean-Jacques Lafitte, titulaire.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
Mme Corinne Etaix, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, coordonnatrice de la MIGT de Paris, présidente ;
M. François Mitteault, titulaire ;
M. Michel Vuillot, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Nouvelle-Aquitaine, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
M. Frédéric Dupin, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de Bordeaux, président ;
M. Hugues Ayphassorho, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire ;
M. Thierry Galibert, inspecteur général de la santé publique vétérinaire, suppléant.
2° En qualité de membre associé :
Mme Françoise Bazalgette, titulaire ;
Mme Freddie-Jeanne Richard, titulaire ;
Mme Jessica Makowiak, suppléante.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Occitanie, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
M. Christian Dubost, ingénieur général des mines, titulaire ;
M. Georges Desclaux, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant.
2° En qualité de membre associé :
M. Marc Challéat, titulaire ;
M. Jean-Michel Soubeyroux, titulaire.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
M. Jean-Pierre Viguier, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;
M. Eric Vindimian, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire.
2° En qualité de membre associé :
Mme Jeanne Garric, titulaire ;
M. Jacques Daligaux, titulaire.
Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de Mme Odile Stéfanini-Meyrignac, membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
Mme Fabienne Allag-Dhuisme, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, présidente ;
M. Bernard Abrial, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire ;
Mme Thérèse Perrin, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, suppléante.
2° En qualité de membre associé :
M. Antoine Charlot, titulaire.
Est nommée à compter du 12 mai 2019, comme membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guyane, pour une durée de trois ans :
En qualité de membre associé :
Mme Nadine Amusant, suppléante.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guadeloupe, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, suppléant.
2° En qualité de membre associé :
Mme Nicole Olier, titulaire ;
M. Gérard Berry, suppléant.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Martinique, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre associé :
M. José Nosel, titulaire ;
M. Jean-Pierre Secroun, suppléant.
Est nommé à compter du 12 mai 2019, comme membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon, pour une durée de trois ans :
En qualité de membre permanent du CGEDD :
1° M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, suppléant.
Est nommé à compter du 12 mai 2019, comme membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région La Réunion, pour une durée de trois ans.
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, président.
Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Mayotte, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membre permanent du CGEDD :
M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, président.
2° En qualité de membre associé :
Mme Sonia Ribes-Beaudemoulin, titulaire ;
M. Marc Troussellier, suppléant.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 30 avril 2019 :

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Auvergne-Rhône-Alpes, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

M. Jean-Pierre Nicol, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;

Mme Pascale Humbert, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, titulaire ;

Mme Véronique Wormser, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, suppléante.

2° En qualité de membre associé :

Mme Catherine Argile, titulaire ;

M. Jean-Paul Martin, titulaire ;

M. Patrick Bergeret, suppléant.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

M. Bruno Lhuissier, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire.

2° En qualité de membre associé :

Mme Aurélie Tomadini, titulaire ;

M. Hervé Richard, titulaire ;

M. Bernard Freslier, suppléant.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bretagne, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre associé :

M. Alain Even, titulaire ;

Mme Chantal Gascuel-Odoux, suppléante.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Centre-Val-de-Loire, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

M. Étienne Lefebvre, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;

M. Philippe de Guibert, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire.

2° En qualité de membre associé :

Mme Corinne Larrue, titulaire ;

Mme Isabelle Lajeunesse, titulaire ;

Mme Caroline Sergent, suppléante.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Corse, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

Mme Fabienne Allag-Dhuisme, ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, présidente ;

M. Jean-Pierre Viguier, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire.

2° En qualité de membre associé :

M. Louis Olivier, titulaire ;

M. Jean-Marie Séïté, suppléant.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Grand Est, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

M. Alby Schmitt, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de Metz, président ;

M. Yannick Tomasi, inspecteur général de l'administration du développement durable, titulaire.

2° En qualité de membre associé :

Mme Florence Rudolf, titulaire ;

M. André Van Compernolle, titulaire ;

M. Gérard Folny, suppléant.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Hauts-de-France, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

M. Philippe Gratadour, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire.

2° En qualité de membre associé :

Mme Valérie Morel, titulaire ;

M. Philippe Ducrocq, titulaire ;

Mme Denise Lecocq, suppléante.

Est nommé à compter du 12 mai 2019, comme membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France, pour une durée de trois ans :

1 ° En qualité de membre associé :

M. Jean-Jacques Lafitte, titulaire.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

Mme Corinne Etaix, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, coordonnatrice de la MIGT de Paris, présidente ;

M. François Mitteault, titulaire ;

M. Michel Vuillot, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Nouvelle-Aquitaine, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

M. Frédéric Dupin, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de Bordeaux, président ;

M. Hugues Ayphassorho, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire ;

M. Thierry Galibert, inspecteur général de la santé publique vétérinaire, suppléant.

2° En qualité de membre associé :

Mme Françoise Bazalgette, titulaire ;

Mme Freddie-Jeanne Richard, titulaire ;

Mme Jessica Makowiak, suppléante.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Occitanie, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

M. Christian Dubost, ingénieur général des mines, titulaire ;

M. Georges Desclaux, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant.

2° En qualité de membre associé :

M. Marc Challéat, titulaire ;

M. Jean-Michel Soubeyroux, titulaire.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

M. Jean-Pierre Viguier, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;

M. Eric Vindimian, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire.

2° En qualité de membre associé :

Mme Jeanne Garric, titulaire ;

M. Jacques Daligaux, titulaire.

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de Mme Odile Stéfanini-Meyrignac, membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

Mme Fabienne Allag-Dhuisme, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, présidente ;

M. Bernard Abrial, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire ;

Mme Thérèse Perrin, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, suppléante.

2° En qualité de membre associé :

M. Antoine Charlot, titulaire.

Est nommée à compter du 12 mai 2019, comme membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guyane, pour une durée de trois ans :

En qualité de membre associé :

Mme Nadine Amusant, suppléante.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guadeloupe, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, suppléant.

2° En qualité de membre associé :

Mme Nicole Olier, titulaire ;

M. Gérard Berry, suppléant.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Martinique, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre associé :

M. José Nosel, titulaire ;

M. Jean-Pierre Secroun, suppléant.

Est nommé à compter du 12 mai 2019, comme membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon, pour une durée de trois ans :

En qualité de membre permanent du CGEDD :

1° M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, suppléant.

Est nommé à compter du 12 mai 2019, comme membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région La Réunion, pour une durée de trois ans.

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, président.

Sont nommés à compter du 12 mai 2019, comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Mayotte, pour une durée de trois ans :

1° En qualité de membre permanent du CGEDD :

M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, président.

2° En qualité de membre associé :

Mme Sonia Ribes-Beaudemoulin, titulaire ;

M. Marc Troussellier, suppléant.