JORF n°111 du 13 mai 2004

Article 1

Article 1

Au titre III « Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine » de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4 « Dispositifs médicaux implantables actifs », dans la partie « Nomenclature et tarifs », les tarifs des stimulateurs cardiaques suivants inscrits à la section 1 « Stimulateurs cardiaques » sont modifiés comme suit :


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Version 1

Au titre III « Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine » de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4 « Dispositifs médicaux implantables actifs », dans la partie « Nomenclature et tarifs », les tarifs des stimulateurs cardiaques suivants inscrits à la section 1 « Stimulateurs cardiaques » sont modifiés comme suit :