I. - Centre social rural Saint-Martinien
(03380 Saint-Martinien)

Note d'information du 26 décembre 2001 et avenants des 13 août 2002 et 17 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Vivre à Bayons
(04250 Bayons)

Accord du 12 septembre 2001 et avenant du 21 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association Quatre Vaulx les Mouettes
(22380 Saint-Cast-du-Guildo)

Avenant n° 3 du 5 juin 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Fondation Caisse d'épargne, résidence L'Accueil
(30600 Vauvert)

Accord du 1er juin 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Service de soins d'éducation spécialisée à domicile
SESSAD du GEIST (37000 Tours)

Accord du 27 décembre 2001 et avenant du 7 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association Carrefour montignien
(57950 Montigny-lès-Metz)

Note d'information du 28 juin 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association Aide ménagère du canton de Dornes
(58380 Lucenay-lès-Aix)

Note d'information du 4 novembre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association des papillons blancs de Dunkerque (APEI)
(59375 Dunkerque)

Accord du 17 septembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association de prévention spécialisée
Rencontres et loisirs (59000 Lille)

Note d'information du 28 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association chrétienne de réadaptation CHRS Arc en ciel
(59640 Dunkerque)

Note d'information du 17 février 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association de soins et services à domicile ASSAD
(59140 Dunkerque)

Accord du 27 décembre 1999 et avenants des 29 novembre 2001 et 31 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Association Audelin Lejeune
(61470 Le Sap)

Accord du 29 août 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Association Nogent présence
(94130 Nogent-sur-Marne)

Avenants n° 1 et n° 2 du 15 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.