JORF n°117 du 21 mai 1998

Art. 3. - L'élection des deux représentants du personnel et de leurs suppléants au conseil d'administration de l'Ecole du Louvre a lieu au scrutin majoritaire à deux tours. Seuls les candidats ayant fait acte de candidature au premier tour sont autorisés à se présenter au second tour.


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Version 1

Art. 3. - L'élection des deux représentants du personnel et de leurs suppléants au conseil d'administration de l'Ecole du Louvre a lieu au scrutin majoritaire à deux tours. Seuls les candidats ayant fait acte de candidature au premier tour sont autorisés à se présenter au second tour.