JORF n°104 du 4 mai 1997

Titre III : Les licences et les maitrises du secteur sciences et technologies

Article 11

Les dénominations nationales de licences et de maîtrises du secteur Sciences et technologies sont les suivantes :
Domaine des mathématiques :
Licence de mathématiques ; maîtrise de mathématiques, pouvant être assortie de la mention Ingénierie mathématique ;
Licence et maîtrise de mathématiques appliquées et sciences sociales.
Domaine de l'informatique :
Licence et maîtrise d'informatique.
Domaine de la mécanique :
Licence et maîtrise de mécanique.
Domaine des sciences de la matière :
Licence et maîtrise de physique, pouvant être assorties de la mention Physique et applications ;
Licence de sciences physiques ; maîtrise de sciences physiques, pouvant être assortie de l'une des mentions suivantes : Physique, Chimie ;
Licence et maîtrise de chimie physique ;
Maîtrise de sciences des matériaux ;
Licence et maîtrise de chimie.
Domaine des sciences de la Terre et de l'Univers :
Licence de sciences de la Terre et de l'Univers, pouvant être assortie de la mention Géologie et biologie générales ; maîtrise de sciences de la Terre et de l'Univers, pouvant être assortie de l'une des mentions suivantes :
Géophysique, Géochimie, Géologie et biologie générales ;
Maîtrise de sciences de l'environnement.
Domaine des sciences de la vie et de la santé :
Licence de biochimie ; maîtrise de biochimie, pouvant être assortie de l'une des mentions suivantes : Biochimie moléculaire et cellulaire, Biochimie structurale ;
Licence de biologie, pouvant être assortie de l'une des mentions suivantes : Biologie cellulaire et physiologie, Biologie des organismes, Biologie générale et sciences de la Terre et de l'Univers ; maîtrise de biologie cellulaire et physiologie, pouvant être assortie de l'une des mentions suivantes : Génétique moléculaire et cellulaire, Physiologie, Biologie générale et sciences de la Terre et de l'Univers ; maîtrise de biologie des populations et des écosystèmes, pouvant être assortie de la mention Environnement ;
Licence de sciences sanitaires et sociales ; maîtrise de sciences sanitaires et sociales, pouvant être assortie de la mention Santé publique.
Domaine du génie électrique :
Licence d'électronique, électrotechnique et automatique ;
Maîtrise d'électronique, électrotechnique et automatique, assortie de l'une des mentions suivantes : Electronique, microélectronique, optronique ;
Electrotechnique et électronique de puissance ; Automatique et informatique industrielle ; Télécommunications ; Traitement de l'information ;
Licence d'ingénierie électrique.
Domaine du génie mécanique et productique :
Licence de technologie mécanique ;
Maîtrise de technologie mécanique, assortie de l'une des mentions suivantes : Conception mécanique ; Productique ; Machines thermiques et hydrauliques ; Licence de sciences de la production industrielle ;
Maîtrise de sciences de la production industrielle.
Domaine du génie civil :
Licence de génie civil ;
Maîtrise de génie civil, assortie de l'une des mentions suivantes :
Matériaux, structures et ouvrages ; Equipements du bâtiment.
Domaine du génie des procédés :
Licence de génie des procédés ;
Maîtrise de génie des procédés, assortie de l'une des mentions suivantes :
Génie chimique ; Biotechnologies et bio-industries ; Elaboration des matériaux ; Conversion des énergies.

Article 12

En licence et en maîtrise, la durée totale des enseignements est au minimum de 500 heures. Ce minimum est porté à 550 heures en incluant les enseignements complémentaires prévus à l'article 13 ainsi que la pratique des langues vivantes étrangères.
L'équilibre entre les différentes formes d'enseignement est défini par l'établissement en fonction des finalités de chaque cursus ; les cours occupent au plus la moitié de la durée totale.

Article 13

La licence peut comporter un travail d'étude ; la maîtrise comporte un travail d'étude et de recherche. Ces travaux peuvent prendre des formes diversifiées (projet, étude bibliographique, travail expérimental...) ; ils font l'objet d'un rapport et d'une soutenance.
La licence et la maîtrise peuvent en outre comporter une formation à l'environnement professionnel : stage à caractère professionnel, scientifique ou pédagogique, formation aux techniques de communication, au fonctionnement des entreprises et des institutions, à l'économie, à la gestion, au droit...

Article 14

En licence et en maîtrise, le volume horaire minimum des matières obligatoires est compris entre 250 et 300 heures. Les licences et les maîtrises assorties d'une mention comportent au moins 150 heures d'enseignement portant sur des matières correspondant à cette mention. La licence et la maîtrise comportent des enseignements optionnels choisis par l'étudiant sur une liste établie par l'établissement.
L'établissement peut diversifier les profils de formation, soit en approfondissant certaines des matières obligatoires, soit en assurant une ouverture vers d'autres disciplines.
Pour chaque licence et chaque maîtrise, l'établissement définit les différents cursus proposés aux étudiants ; pour chacun d'eux, il précise le poids respectif des matières obligatoires et, le cas échéant, leur répartition entre les deux années en fonction des finalités propres à ce cursus.

Article 15

Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les enseignements et travaux obligatoires ainsi que les conditions d'accès de plein droit sont définis en annexe.

Article 16

Le directeur général des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.