Créé le 5 mai 1997
En première comme en deuxième année peuvent être organisés des enseignements communs à plusieurs mentions.
Arrêté du 30 avril 1997
Article 9
Historique des versions
En vigueur depuis le lundi 5 mai 1997
Créé le 5 mai 1997
En première comme en deuxième année peuvent être organisés des enseignements communs à plusieurs mentions.
En vigueur depuis le lundi 5 mai 1997