JORF n°114 du 17 mai 1991

Arrêté du 30 avril 1991

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 30 avril 1991, sont nommés membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres pour une durée de trois ans à compter de la date de la publication du présent arrêté:

  1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation

et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

a) En qualité de représentants de la production agricole

M. Cazals (André), vice-président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.);
Suppléant: Mme Derepas (Lydie), chargé d'études à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.);
M. Prugue (Michel), vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.);
Suppléant: M. Malinge (Jean-Luc), secrétaire général adjoint au Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.);
M. Schaeffer (Eugène), administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.);
Suppléant: M. Léger (Noël), chargé de mission à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.);
M. Verdale (Antoine), Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (C.N.M.C.C.A.);
Suppléant: M. Bessemoulin (Joseph), Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (C.N.M.C.C.A.).

b) En qualité de représentants de la transformation agricole

M. Couty (Raymond), administrateur de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.);
Suppléant: Mme Lion (Catherine), chef du service économique de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.);
Mme Serra (Sylvie), délégué général de l'Association nationale des industries agro-alimentaires (A.N.I.A.);
Suppléant: M. Michelon (Yves), directeur général de la chambre syndicale des industries de la conserve.

  1. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

a) En qualité de représentants des organisations

spécialisées de producteurs

M. Bayssette (Jean-Pierre), administrateur de la Fédération nationale bovine (F.N.B.);
Suppléant: M. Scherrer (Bruno), chargé de mission à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.);
M. Bois (Henri), président de l'Union confédérale des producteurs de fruits et de légumes;
Suppléant: M. Crety (Jean-Marc), directeur de la Fédération nationale des producteurs de légumes (F.N.P.L.);
M. Bonfils (Yves), administrateur de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop);
Suppléant: M. Cardinaud (Bernard), directeur de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop);

SONT NOMMES MEMBRES ET DESIGNES COMME SUPPLEANTS DE CES MEMBRES,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,A COMPTER DU 17-05-1991:

AU TITRE DU CONSEIL SUPERIEUR D'ORIENTATION ET DE COORDINATION DE L'ECONOMIE AGRICOLE ET ALIMENTAIRE;

AU TITRE DES PERSONNALITES EXTERIEURES AUDIT CONSEIL.